18e siècle

Emmanuel‑Joseph Sieyès (1748‑1836), prêtre et théoricien majeur de 1789, est l’auteur de Qu’est‑ce que le Tiers état ?, pamphlet qui substitue la Nation aux ordres et fonde la légitimité moderne. Député du Tiers, artisan de l’Assemblée nationale, il défend le gouvernement représentatif, le veto royal suspensif et surtout la distinction pouvoir constituant / pouvoirs constitués, matrice du droit public contemporain. À la Convention, il vote la mort du roi (la formule « la mort, sans phrases » lui est discutablement attribuée). Architecte du 18 Brumaire, il propose un exécutif encadré (Grand Électeur) et un jury constitutionnaire que Bonaparte écarte, reléguant Sieyès au Sénat. Influencé par Locke, Rousseau, Montesquieu et les physiocrates, opposé aux monarchiens et contesté par les jacobins, il assume un libéralisme institutionnel élitiste (suffrage censitaire). Son héritage : souveraineté nationale, représentation, garantie de la Constitution—piliers des régimes contemporains.

19e siècle